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Ouverture des archives de la Seconde Guerre mondiale

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Toutes les archives relatives à ce conflit étaient déjà en grande partie communicables, mais plusieurs catégories de documents n'étaient pas encore librement accessibles, notamment les archives des juridictions et de la police judiciaire ; c'est chose faite depuis l'arrêté du 24 décembre 2015.  L'ensemble des archives relatives à la Seconde Guerre mondiale, y compris celles de l'épuration, sont désormais accessibles à tous sans recours aux dérogations individuelles.

Désormais, vous pourrez consulter les fonds suivants :

Cour de justice et chambre civique

219W 1 à 133        Cour de justice / dossiers de procédure (1944-1945)
219W 134 à 136    Cour de justice / arrêts (1944-1946)
219W 137             Cour de justice / PV et ordonnances (1944-1946)
219W 138 à 219    Chambre civique / dossiers de procédure (1945-1946)
219W 220 à 222    Répertoires (1945-1948)

1081W 1 à 112      Cour de justice / dossiers sans suite (ordre numérique, relevé alphabétique)
1081W 113 à 186  Cour de justice / dossiers de procédures (1945-1946)
1081W 187 à 216   Cour de justice / registres d'exécution des peines, fichiers, registres d'écrou, fonctionnement du tribunal

1338W 1 à 35        Chambre civique / dossiers de procédures (1944-1946)

SRPJ

1369W 1 à 46         Dossiers d'affaires liées à la guerre (1941-1945)
1374W 1 à 129  Dossiers d'affaires historiques (1908-1975), dossiers de fonctionnaires de police (1884-1951), circulaires de recherches concernant des fonctionnaires à la Libération, dossiers de suspects (1914, 1941-1942)
1604W 1 à 25         Dossiers de crimes de guerre (1940-1978) (consultables sur autorisation)


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