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Nous connaître

Réutilisation de documents d'origine privée

Collection concernée : Monographies communales de Paul Aubert |
Cartes et plans
et Iconographie pour les cotes J et Fi

Les documents dont la cote comprend les lettres J ou Fi sont des documents d'origine privée et ne peuvent donc être considérés comme des informations publiques. Donnés ou confiés à titre de dépôt aux Archives départementales, ils font souvent l'objet de conditions particulières d'utilisation, suivant les vœux de leur dernier propriétaire. Des droits de propriété intellectuelle s'exercent sur une partie d'entre eux.

Leur réutilisation est donc soumise à autorisation.

Consulter le règlement de réutilisation

Télécharger le formulaire de demande d'autorisation de réutilisation
pour les documents d'origine privée


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