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Répertoires des notaires

Les répertoires des notaires sont la première source à utiliser pour rechercher un acte notarié. Dans les Yvelines, la quasi-totalité des répertoires établis entre 1575 et 1948 est consultable en ligne. Pour chaque étude et dans l’ordre chronologique, ces documents donnent la liste des actes dressés, avec mention de leur nature (contrat de mariage, donation, vente, etc.) et du nom des parties et fournissent parfois des renseignements complémentaires tels que des lieux de domicile ou l’adresse d’un bien, son prix, etc.

Ces répertoires sont issus de 3 séries d’archives :

  • Tout d’abord, la plus fournie, la sous-série 3E, rassemblant l’ensemble des répertoires versés directement par chacune des études notariales du territoire des Yvelines,
  • Ensuite, la sous-série 43L, rassemblant les copies des répertoires que chaque notaire avait l’obligation de déposer auprès du greffe du tribunal de Grande Instance, durant la période révolutionnaire, et que ce-dernier a versé aux Archives départementales des Yvelines
  • Enfin, la sous-série 8U, rassemblant les copies des répertoires que chaque notaire avait l’obligation de déposer auprès du greffe du tribunal de Grande Instance, entre 1800 et 1958, et que ce-dernier a versé aux Archives départementales des Yvelines

L’ensemble des répertoires de la sous-série 3E est aujourd’hui numérisé et en ligne. Les copies issues des sous-séries 43L et 8U ont été numérisées lorsqu’elles complétaient des lacunes de cette première sous-série.

 

 

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Ressources complémentaires

Instruments de recherche

Inventaire du minutier des notaires

Si vous souhaitez retrouver un acte notarial, vous pouvez préparer dès maintenant votre séance de consultation en salle de lecture en recherchant les références de l'acte sur nos instruments de recherche de la sous-série 3E consacrée aux notaires des Yvelines.


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