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Série E - Archives concernant les individus et les familles

La série E des Archives départementales est consacrée essentiellement aux documents concernant les individus et les familles.

Les premiers fonds d’archives ayant constitué la série E proviennent des séquestres révolutionnaires. Il s’agissait, au départ, d’archives privées entrées dans le domaine public dans des circonstances exceptionnelles (papiers d’émigrés, essentiellement nobles, ayant quitté la France au moment de la Révolution, portant sur la période d'Ancien Régime). Les archivistes y ont ajouté ensuite des fonds de familles, donnés ou achetés. Par la suite, en fonction de l’évolution de la réglementation interne à l'administration des Archives, les papiers de familles, nouvellement entrés, sont placés dans les séries F puis J.

La série E comprend surtout deux sous-séries très volumineuses, et qui continuent d'être alimentées : les minutes notariales et les registres paroissiaux puis d’état-civil.

Elle contient aussi une sous-série close et très succincte sur les communautés de métiers de l'Ancien Régime.

 

  • Et dans les Yvelines ?

La série E des Archives départementales des Yvelines contient une première sous-série cotée en continu (de E 1 à 3993 et E/sup 1 à 777, 870 à 933) relative aux titres féodaux et titres de familles. Ces documents permettent de saisir les personnes privées dans leur vie quotidienne quel que soient leur statut, leur origine, leur appartenance à tel ou tel ordre de la société médiévale.

Les minutes notariales, déposées initialement aux greffes des juridictions d’Ancien Régime puis versées aux Archives départementales, sont cotées en E continu (de 3994 à 7378), dans le fonds intitulé Notaires et tabellions. Il s’agit de minutes relativement anciennes, correspondant pour certains fonds à des résidus (parfois une pièce) qui viennent utilement compléter ceux versés puis cotés en sous-série 3E

Les documents en provenance ou relatifs à des villes et communes sous l'Ancien Régime, entrés par don ou achat, ou bien provenant d'institutions d'Ancien Régime et qu'on n'a pu classer ailleurs sont cotés en continu de E/sup 784 (Bennecourt) à E/sup 867 (Viroflay).

Les minutes notariales formant la sous-série 3ELes versements d’archives notariales ont été entamés suite à la loi du 14 mars 1928 autorisant les notaires à déposer leurs archives anciennes aux Archives départementales. Les premiers dépôts ont commencé en 1932 et se poursuivent encore actuellement pour les archives de plus de 75 ans. Les archives notariales regroupent les répertoires et minutes de 48 études notariales existant au 19e siècle (et antérieurement), dans les Yvelines, classés par ordre alphabétique de commune (3E1 Ablis à 3E48 Villepreux).

Les registres paroissiaux et d’état-civil forment la sous-série 4E. Elle constitue la première source et le point de départ de toute généalogie familiale. Ces documents se révèlent aussi être une source extraordinaire pour l’histoire démographique et sociale. Elle se compose de registres provenant des greffes des bailliages (depuis 1673) puis des tribunaux de première instance. Elle s’accompagne de tables, surtout pour le 19e siècle. Cette collection, dite départementale, est complétée par la collection dite communale. En effet, les registres paroissiaux, conservées à l’origine dans les paroisses et restituées à partir de la Révolution, est antérieure et plus complète que la collection départementale. Pour cette raison, les collections communales qui différaient de la collection du greffe ont été microfilmées. Les derniers versements en provenance des tribunaux permettent à la collection départementale de couvrir l’état-civil jusqu’en 1945. 

La quasi-totalité des actes des registres paroissiaux et d'état civil de toutes les paroisses et communes des Yvelines et d’une partie de l’ancienne Seine-et-Oise, du XVIe siècle jusqu'à la moitié du XXe siècle est numérisée et sont consultables sur le base des registres paroissiaux et d'état-civil.

La sous-série sur les communautés de métiers est composée de liasses issues du fonds du bailliage de Versailles. En effet, ces communautés étaient sous la tutelle du bailli. Ces registres permettent de mesurer l’activité économique de la ville royale pour la période 1777-1790, à la veille de la Révolution française.

 

Les Archives départementales des Yvelines proposent deux types d'accès à l'instrument de recherche de la série E :

  • Des inventaires en ligne sur le site Internet FranceArchives :
  Titres féodaux 
  Papiers de famille d'Ancien Régime
  Notaires et tabellions d'Ancien Régime
  Villes et communes
  • Des documents au format PDF
  Titres féodaux
  Papiers de famille d'Ancien Régime
  Notaires et tabellions d'Ancien Régime
  Villes et communes

  

Les fonds de 48 études notariales des Yvelines sont conservés dans la sous-série 3E, constituant le minutier des notaires des Yvelines

Cadre de classement

Séries anciennes (avant 1790)
Administration royale
Administration royale
Administration royale
Série révolutionnaire (1789-1800)
Séries Modernes (1800-1940) 
 Série K Lois, ordonnances et arrêtés
 Série M Administration générale et économie du département
 Série N Administration et comptabilité départementales
 Série O Administration et comptabilité communales
 Série P Finances, cadastre et postes
 Série Q Domaine public, Enregistrement, Hypothèques
 Série R Affaires militaires, organismes en temps de guerre
 Série S Travaux publics et transports
 Série T Enseignement, librairie, théâtre, Beaux-arts, archives
 Série U Justice
 Série V Administration des cultes
 Série X Assistance, prévoyance sociale
 Série Y Prisons
SÉRIE Contemporaine W (1940-2005)
  Archives des collectivités territoriales et de leurs services (département de Seine-et-Oise puis département des Yvelines)
  Archives des services de l'Etat (Préfecture, services déconcentrés de l'État dans le département, services et unités de police
  Juridictions
  Etablissements publics
Fonds d'Archives privées
 Série J Fonds entrés par voie extraordinaire

Espace personnel
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