Série N - Conseil général, administration et comptabilité départementales

La série N des Archives départementales correspond à l'administration et à la comptabilité départementales.

Les fonds d'archives concernant l'administration concernent à la fois les assemblées départementales et les dossiers des bâtiments départementaux, souvent hérités de l'Ancien Régime. Les procès-verbaux de sessions (du conseil général puis de la commission départementale en 1941-1942 et des conseils d'arrondissement de 1800 à 1940) et les rapports du préfet constituent une source précieuse pour la connaissance de la vie du département et de sa gestion. Les dossiers d'entretien et de construction des bâtiments départementaux concernent la préfecture et les sous-préfectures, les tribunaux, les prisons, les gendarmeries, les Écoles normales, els établissements hospitaliers. 

Les fonds d'archives concernant la comptabilité regroupent les registres de recettes et dépenses, budgets et comptes, pièces justificatives tels les états de traitements du personnel.

Cette série a été prolongée au-delà de 1940 jusqu'en 1967, date de la disparition de la Seine-et-Oise.

 

  • Et dans les Yvelines ?

La série N des Archives départementales des Yvelines se subdivise en 4 sous-séries :    

  • 1N : Conseil général (et commission départementale en 1941-1942)  
  • 2N : Conseils d'arrondissement        
  • 3N : Comptabilité départementale   
  • 4N : Bâtiments départementaux

 

L'inventaire de la série N sera prochainement mis en ligne (Document au format PDF dans un premier temps)