Série Q - Domaines, Enregistrement, Hypothèques depuis 1790

La série Q des Archives départementales rassemble d'une part les documenst relatifs à la gestion des domaines nationux pendant la période révolutionnaire et une partie du XIXe siècle, et d'autre part les registre de formalités et des hypothèques. Le cadre de classement défini par la circulaire de 1965 (1Q et 2Q Domaines nationaux et Domaine, 3Q Enregistrement, 4Q Hypothèques) n'est pas appliqué aux Archives départementales des Yvelines, où le traitement de cette série avait été entrepris avant cette date.

 

  • Et dans les Yvelines ?

La série Q des Archives départementales des Yvelines se subdivise en 9 sous-séries (de 1Q à 10Q, à l'exclusion du 8Q) :