Document à retourner à l'adresse suivante

Archives départementales des Yvelines
2, Avenue de Lunca
78180 Montigny-le-Bretonneux
ou
archives@yvelines.fr

Mode d'emploi

Vous souhaitez réutiliser des documents d'origine privée conservés aux Archives départementales des Yvelines.

2- Vous décrivez votre projet en renseignant ce formulaire.

3- Vous adressez le formulaire aux Archives départementales par voie postale ou par courriel.

4- Les Archives départementales étudient votre demande dans un délai d'un mois. 

5- Dans certains cas, ce délai peut être prolongé d'un autre mois. Pour mieux comprendre votre demande, les Archives départementales peuvent être amenés à prendre contact avec la personne que vous désignez à cet effet (rubrique Contact du présent formulaire).

6- Les Archives départementales vous retournent une autorisation de réutilisation.

NOM ET ADRESSE DE LA PERSONNE OU DE L'ORGANISME DEMANDEUR

REPRÉSENTÉ PAR 
dans le cas d'un organisme demandeur. Indiquer le nom de la personne habilité à signer le contrat de licence

CONTACT
Noms, coordonnées téléphoniques et adresse mèl de la personne à contacter

TYPE D'ACTIVITES POUR LESQUELLES LA RÉUTILISATION EST ENVISAGÉE
Rayer la mention inutile
pédagogiques – scientifiques – commerciales – autres

LISTE DES DOCUMENTS FAISANT L'OBJET DE LA DEMANDE

CADRE DE LA RÉUTILISATION
Rayer la mention inutile

Ouvrage imprimé – article imprimé –  exposition  –  site internet

Préciser le titre, l'auteur, l'éditeur ou le responsable de la publication, la ou les date(s) de diffusion.

DÉCISION MOTIVÉE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
Partie renseignée par l'administration