Quels documents consulter pour retracer l’histoire d’une propriété, connaître l’évolution du bâti et déterminer les propriétaires qui se sont succédés ?
Vous souhaitez retracer l’histoire d’une propriété, connaître l’évolution du bâti et déterminer les propriétaires qui se sont succédés ?
Vous disposez de l’acte de vente. Il contient une rubrique "origine de propriété" qui justifie la propriété du vendeur. Cette "origine de propriété" donne les références du précédent acte de mutation. Vous connaissez donc le nom du notaire (ou dans certain cas du juge de paix), d’une date et d’une localisation. Il vous est donc possible de rechercher cet acte dans les répertoires des notaires : Répertoires des notaires.
Vous n’avez pas connaissance de titres de propriété, mais vous pouvez situer la maison sur une carte. La consultation du cadastre, ou des plans d’alignement de voirie, si cette propriété est proche d’une route, peut vous aider à identifier des noms de propriétaires pour continuer votre recherche dans les répertoires de notaires, les registres des hypothèques et de l’Enregistrement. Suivez le guide | Comment effectuer une recherche dans le Cadastre napoléonien ? - Tutoriel hypothèques
La maison n’existe plus et vous ne savez pas exactement où la situer sur le territoire communal. Si vous connaissez le nom de la maison ou de son "lieudit", les plans terriers (Ancien régime) ou l’état de sections du cadastre (depuis le début XIXème) pourront vous aider à retrouver le bien. Terrier, cadastre seigneurial d’Ancien Régime - Cadastre avant 1805, napoléonien et rénové
Si vous connaissez le nom de l’un des propriétaires, vous pourrez entreprendre ultérieurement une recherche généalogique Nos aides en ligne peuvent vous guider dans cette recherche : Histoire de ma famille
Vous retrouverez toutes les sources disponibles pour vous aider à retracer l'histoire votre propriété dans les onglets ci-dessous :