Répertoires des notaires

Les répertoires des notaires sont la première source à utiliser pour rechercher un acte notarié. Dans les Yvelines, la quasi-totalité des répertoires établis entre 1575 et 1948 est consultable en ligne. Pour chaque étude et dans l’ordre chronologique, ces documents donnent la liste des actes dressés, avec mention de leur nature (contrat de mariage, donation, vente, etc.) et du nom des parties et fournissent parfois des renseignements complémentaires tels que des lieux de domicile ou l’adresse d’un bien, son prix, etc.

Ces répertoires sont issus de 3 séries d’archives :

• Tout d’abord, la plus fournie, la sous-série 3E, rassemblant l’ensemble des répertoires versés directement par chacune des études notariales présentes sur le territoire des Yvelines,
• Ensuite, la sous-série 43L, rassemblant les doubles des répertoires que chaque notaire avait l’obligation de déposer auprès du greffe du tribunal de district, durant la période révolutionnaire. C’est en tant qu’héritier du tribunal de district que le tribunal de grande instance a versé ces registres aux Archives départementales des Yvelines.
• Enfin, la sous-série 8U, rassemblant les doubles des répertoires que chaque notaire avait l’obligation de déposer auprès du greffe du tribunal d’arrondissement, successeur du tribunal de district et ancêtre du tribunal de grande instance entre 1800 et 1958. Ces documents ont également été versés aux Archives départementales des Yvelines par le tribunal de grande instance qui en a hérité.

L’ensemble des répertoires de la sous-série 3E est aujourd’hui numérisé et en ligne. Les copies issues des sous-séries 43L et 8U ont été numérisées lorsqu’elles complétaient des lacunes de cette première sous-série.