Archives départementales des Yvelines
Publications administratives
Publications administratives

Actes et recueils officiels de l’Administration

Les administrations préfectorales, départementales et communales publient des ouvrages imprimés destinés aux élus, agents et citoyens. Ces publications visent à diffuser les décisions des instances délibératives et décisionnaires, tout en transmettant périodiquement un état statistique et organisationnel de l'administration, du territoire et de la société.

Vous pouvez consulter actuellement, les titres suivants :

  • Actes des instances décisionnaires et délibératives
    • Compte-rendu analytique du Conseil Général. Il s’agit d’un document de synthèse qui résume les principales délibérations, décisions et informations discutées lors des séances de l’assemblée générale. Contrairement au procès-verbal, qui retranscrit en détail les échanges, le Compte-rendu analytique fournit une vue d’ensemble concise des points abordés, des décisions prises et des actions envisagées, permettant ainsi à chacun de consulter facilement les éléments essentiels.
    • Bulletin officiel du Conseil Général. Il sert à diffuser des informations officielles concernant les décisions, délibérations, règlements, et autres actes pris par le conseil. Ce bulletin peut inclure des éléments tels que les délibérations (résumé des décisions prises lors des séances du conseil, y compris les sujets abordés et les votes), les arrêtés (textes réglementaires émis par le président du conseil général ou d'autres instances), les annonces légales (informations relatives aux marchés publics, consultations, et autres procédures administratives) et les informations institutionnelles (informations sur les politiques publiques, les programmes, et les projets initiés par le conseil). Le Bulletin officiel a pour but d'assurer la transparence de l'action publique, d'informer les citoyens sur les activités du conseil, et de garantir l'accès à l'information concernant la gestion départementale.
  • Outils de connaissance de l’administration, de son territoire et de ses administrés
    • Annuaire administratif du département de Seine-et-Oise (1805-1937), recueil incontournable pour connaître l'organisation électorale et administrative de l'ancien département.
    • Almanach de la ville de Versailles (1874-1923) et Almanach de la ville de Saint Germain en Laye (1848-1938), usuels annuels ou bi-annuels à l'attention des citadins. Les passionnés de généalogie y trouveront en particulier un annuaire des propriétaires et une nécrologie locale.

A l’été 2025, la recherche plein-texte sera possible sur tous ces imprimés et de nouvelles ressources viendront compléter ces titres.

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