Archives départementales des Yvelines

Puis-je consulter les actes des autres communes de l'ancienne Seine-et-Oise ?

Il est possible de consulter les actes de quelques communes d'autres départements issus de la Seine-et-Oise à compter de 1968 (Val-de-Marne, Essonne, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-d'Oise actuels). Les départements dans le ressort desquels se trouvent incluses ces communes, sont indiqués entre parenthèses.

Pour ces communes, les documents accessibles sur ce site sont partiels. En effet, l'état civil et les registres paroissiaux des communes des nouveaux départements sont conservés aux Archives départementales des départements de leur ressort, selon le principe de la "dévolution". Seuls ont été conservés dans les Yvelines, en plus des archives dépendant de l'actuel département et numérisés, les microfilms qui, pour des raisons techniques (contenant les documents de plusieurs communes de plusieurs départements par exemple), ne pouvaient être dévolus. Si vous ne trouvez pas les renseignements recherchés sur une commune hors Yvelines, il convient donc de se rapprocher du service d'archives du département concerné.

Archives départementales créées après la disparition du département de Seine-et-Oise

 

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