La dévolution des archives de l'ancien département de Seine-et-Oise
Les transferts d'archives entre départements à la suite de la suppression de la Seine-et-Oise
Après la création des nouveaux départements d’Ile-de-France issus des départements de Seine et de Seine-et-Oise, de vastes opérations de transferts d’archives vers les départements nouvellement créées ont été réalisées. Ces opérations ont reçu le nom de « dévolution ». Cette rubrique apporte un éclairage sur les grands principes qui ont présidé à la répartition des archives antérieures à 1968 afin d’orienter le public vers le ou les services d’archives susceptibles de conserver les documents qui font l’objet de sa recherche.