Série B - Archives des juridictions d'Ancien Régime

La série B des Archives départementales a été conçue pour recevoir les archives des juridictions d’Ancien Régime abolies par la Révolution.

• Et dans les Yvelines ?

La série B est le fonds d’Ancien Régime le plus important des archives des Yvelines (610 métres linéaires). On ne trouve pas les archives des grandes juridictions (Parlement de Paris, cour des aides de Paris, Châtelet de Paris et prévôté d’Ile-de-France, grenier à sel de Paris, élection de Paris), qui sont aux Archives nationales, mais la Prévôté de l’hôtel du roi (juridiction chargée de la sécurité, de la police et de la subsistance de la cour) et les archives de nombreuses juridictions secondaires et locales (présidiaux, bailliages, prévôtés, grueries, commanderies et autres justices seigneuriales et féodales.

Ce fonds, indispensable pour l’histoire sociale, l'histoire des mentalités et des comportements, est classé par ordre alphabétique de juridictions. Néanmoins, afin d’en dégager les institutions les plus importantes, l’instrument de recherche méthodique présente d’abord la Prévôté de l’Hôtel du roi puis les fonds des bailliages royaux (Versailles, Mantes, Meulan, Montfort-l’Amaury) et ensuite les fonds des juridictions de Saint-Germain-en-Laye (prévôté royale et juridictions secondaires, capitainerie des chasses et maîtrise particulière des eaux-et-forêts). Enfin, sont classés par ordre alphabétique des localités où siègent ces institutions, les fonds des autres justices seigneuriales et locales.

Indépendamment de cette cotation continue, sont conservés sous la cote 13B (parce que joints à certains greffes judiciaires) les cahiers de doléances rédigés dans le cadre des paroisses et baillages ainsi que les documents préparatoires aux États généraux de 1789. 

Les Archives départementales des Yvelines proposent deux types d'accès à l'instrument de recherche de la série B, via l'agrégateur de données en ligne France Archives ou via un document PDF. 

L'instrument de recherche disponible en PDF a été mis à jour en 2020. Les Archives départementales travaillent à actualiser progressivement les données sur le site FranceArchives.

Document numérique en ligne Juridictions d'Ancien Régime (FranceArchives)